Sauvegarder son titre de propriété sur sa maison après divorce : c’est possible !


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De façon naturelle, l’homme et la femme sont appelés à avoir des sentiments l’un pour l’autre jusqu’à consacrer au lien de mariage. Et si tout se passait comme prévu dès leur rencontre, cette union dure jusqu’à ce que la mort les sépare, mais si le destin décidait autrement, ils sont donc contraints à la séparation (divorce). Aussi libres qu’ils sont de se marier, autant ils le sont pour le démariage, ce qui conduirait chacun à prendre un nouveau départ. Étant donné que la résidence conjugale fait partie de la communauté de biens, il est facile pour le propriétaire de perdre son bien à l’occasion du divorce. Cependant, il existe un moyen pour qu’il puisse conserver sa maison.

 

Les astuces idoines pour conserver sa maison après divorce

Si vous souhaitez garder votre maison après avoir séparé avec votre conjoint(e), deux comportements simples sont à adopter : consultation de son banquier et le calcul de la soulte. Vous pourrez avoir plus d'informations via ce lien sur cette procédure de sauvegarder après divorce.

Consulter son banquier

En cas de divorce, le domicile conjugal devrait être vendu et le revenu sera partagé par les époux, c’est l’idéal. Mais, il est aussi possible que l’époux qui s’attache à ce bien puisse décider de le garder moyennant rémunération envers son partenaire bien sûr. Attention, une maison acquise par crédit bancaire dont le passif demeure ne peut être considérée comme l’actif des époux. Il est donc impératif pour le conjoint souhaitant le garder d’aviser son banquier qui pourra lui concéder ce droit ou non après analyse de sa situation.

Calcul de la soulte du domicile

Ce calcul intervient après avis favorable du banquier au conjoint demandeur. La soulte se traduit par la somme d’argent qui revient à l’autre conjoint sur le gain commun réaliser sur l’immeuble. C’est-à-dire que la valeur de maison est connue et que tous les frais et charges ont été déduits grâce à l’aide d’un professionnel.